Comprendre les licences générales

Il existe différents types de licences qui vous permettent d’utiliser un enregistrement sonore ou un vidéoclip. Ces licences sont en fonction de l’usage précis que vous envisagez et varient selon qu’il s’agit, par exemple, de diffuser de la musique d’ambiance, d’exploiter une radio Internet ou d‘incorporer un vidéoclip dans une production télévisuelle. Dans tous les cas, la SOPROQ peut vous aider à obtenir les droits nécessaires pour tout le répertoire des producteurs qu’elle représente.

Vous souhaitez offrir à vos clients un service de musique d’ambiance ? Vous voulez lancer une nouvelle radio Internet ? Pour reproduire un enregistrement sonore produit par un tiers dans le but de le diffuser en public ou de le communiquer au public, vous devez obtenir une licence. La SOPROQ peut vous aider dans ce processus.

Qu’est-ce qu’une licence ?

L’utilisation de musique enregistrée ou d’un vidéoclip à des fins autres que privées exige généralement que vous obteniez une autorisation. Cette autorisation prend la forme d’une licence : elle fixe les conditions d’utilisation en contrepartie d’un paiement.

Quels sont les droits dont j’ai besoin ?

Vous devez obtenir des autorisations pour la reproduction d’enregistrements sonores (aussi appelé bandes maitresses ou « masters ») et des autorisations pour la reproduction d’œuvres musicales.

Vous devez également vous assurez de vous acquitter du paiement des redevances exigibles pour la diffusion du contenu musical (l’exécution en public ou la communication au public par télécommunication).

À qui puis-je m’adresser ?

La SOPROQ et CONNECT Music Licensing sont des sociétés qui octroient des licences de reproduction pour les enregistrements sonores et les vidéoclips.

La SODRAC, CMRRA et CSI sont quant à elles des sociétés qui octroient des licences de reproductions pour les œuvres musicales.

Ré:Sonne est la société chargée de percevoir les redevances pour l’exécution en public et la communication au public par télécommunication d’enregistrements sonores.

La SOCAN est la société chargée de percevoir les redevances pour l’exécution en public et la communication au public par télécommunication d’œuvres musicales.

Quelles sont les licences SOPROQ ?

La SOPROQ peut émettre des licences pour toute utilisation générale de son répertoire. Celles-ci sont regroupées en cinq catégories :

1. Les licences pour la musique d’ambiance

On parle ici de licences accordées pour diffuser de la musique d’ambiance dans un lieu public, notamment les restaurants, bars, magasins, hôtels, etc. Ce type de licence couvre aussi, entre autres, la musique offerte par jukebox, utilisée par un D.J., servant à un karaoké, ou pour un service sur mesure, par exemple une radio « corporative ».

2. Les licences pour le divertissement en vol

Les licences dites de divertissement en vol sont accordées pour l’utilisation de musique et de vidéoclips à bord des avions commerciaux, dans les aires d’embarquement et autres installations aéroportuaires connexes basées au Canada.

3. Les licences pour la radiodiffusion et la webdiffusion

Les licences pour la radiodiffusion et la webdiffusion sont destinées aux usagers tels que les radios commerciales, les radios non-commerciales, les radios satellites, les services sonores payants, ainsi que les radios Internet (webradios), les services de musique en ligne et les services utilisant de la musique d’accompagnement pour un site Internet.

4. Les licences de nature télévisuelle

On parle ici de licences accordées pour l’utilisation de vidéoclips.

5. Les licences sur mesure

Pour les utilisations qui ne semblent pas tomber dans l’une ou l’autre des catégories mentionnées, contactez-nous et nous déterminerons si nous pouvons émettre une licence sur mesure pour votre projet.

Tout cela semble complexe ? Rassurez-vous, la SOPROQ peut vous aider dans vos démarches : contactez-nous au info@soproq.org et nous répondrons à vos questions.